14 mars 2009

Le 14 mars 2009, cela fera 50 ans que le premier 45t de Johnny est sorti dans les bacs.

Pensez-vous qu'à partir de cette date, les disques de Johnny vont tomber dans le domaine public au fur et à mesure comme la loi le prévoit?

Qu'en est-il exactement?

Le 14 mars 2009

Je pense que tu voulais dire le 14 Mars 2010 !!

Merci d'avoir rectifié, hello, bien vu!

Mais de rien cher ami , le plaisir fut pour moi !!

Je crois, si je ne fais pad erreur que la loi a été rectifiée. Ils ont ralongé le temps/ Ca passe de 50 ans à +.
Mais concrètement, qu'est ce que ça change si les oeuvres de Johnny passent dans le domaine public?

Slt

voir la :


http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_en_droit_de_la_propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle_fran%C3%A7ais

Merci pour la précision , JOHNNY est ses ayants droits n'ont donc rien a craindre a court terme

En principe, lorsqu'une loi change, elle n'est applicable qu'a partir de celle-ci! Donc, pour les disques de Johnny, c'est la loi qui était alors qui entre en vigueur, enfin, je crois!

gribaumont a écrit:En principe, lorsqu'une loi change, elle n'est applicable qu'a partir de celle-ci! Donc, pour les disques de Johnny, c'est la loi qui était alors qui entre en vigueur, enfin, je crois!

Ce qui peut changer, c'est que le public ait accès au inédits qui sont dans les casiers, bien rangés, qui nous attendent et qui disent oui, qui disent non!

gribaumont a écrit:En principe, lorsqu'une loi change, elle n'est applicable qu'a partir de celle-ci! Donc, pour les disques de Johnny, c'est la loi qui était alors qui entre en vigueur, enfin, je crois!

Il est arrivé dans notre cher Pays que quelques lois soient rétroactives